Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OS 'A' DENTS
DENOUN JEAN MARC

Numéro de dépôt :
95579085
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque OS 'A' DENTS

Déposée le 5 juillet 1995 par DENOUN JEAN MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OS 'A' DENTS »

Le déposant est DENOUN JEAN MARC, domicilié(e) 26, RUE BOIS LE VENT, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENOUN JEAN MARC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

DENOUN JEAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : VETO CITY , CANIMONIAL , CLINICAL DIET , CONFORT LINE , OS 'I' FRICE , KENNEL PREMIUM , KENNEL CLUB , MY VETO Center


DENOUN JEAN MARC - 26, RUE BOIS LE VENT, 75016 PARIS - France


DENOUN JEAN MARC - France


Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249208 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249208 - Publication au BOPI 1998-02-04

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.